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list Liste des bénéficiaires

Liste des bénéficiaires romands 2024

Liste des associations et fondations ayant reçu une contribution en 2024, au niveau supracantonal.

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list Liste des bénéficiaires

Liste des bénéficiaires romands 2023

Liste des associations et fondations ayant reçu une contribution en 2023, au niveau supracantonal.

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gavel Cadre légal

Conditions-cadre

Conditions-cadre concernant la répartition des bénéfices de la Loterie Romande par les organes cantonaux, adoptées par la Conférence des Présidents des Organes de Répartition (CPOR)

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verified_user Attestation des vérificateurs

Attestation des vérificateurs / contrôleurs des comptes

Formulaire concernant une contribution de la Conférence romande (niveau supracantonal)

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